Compte rendu du 08 mars 2016

Compte rendu de la  réunion de conseil du 8 mars 2016

Présents : MM. CHANDELIER, DUVAL, TANNAI, OUDIN, Mme GOUARD, Mme DOVIN, JOURDAIN,  MM. MOREL, LEVILLAIN, M. CARLES, Mme DARDANNE, M MASURIER. Absents excusés :M GUILLERMET, BRUNEVAL, Mme MABIRE .Secrétaire de séance : M. CHANDELIER

Le compte-rendu de la réunion du 30 Novembre   2015 a été adopté à l’unanimité.

1/ Compte administratif 2015 et compte de gestion 2015 :

La présidence est donnée à M. MOREL pour la lecture du compte administratif 2015. Le compte administratif se répartit de la façon suivante :

Dépenses de fonctionnement : 260 220,84 € ;  recettes de fonctionnement : 369 941,61 € (+ REPORT DE 2014 de  210 601,07 €)  = 580 542,68 €, soit un excédent de fonctionnement de 320 321.84 €.

Dépenses d’investissement : 295 485,66 € (+ REPORT DE 2014 de 72 748,51 €.) = 368 234,17 €, recettes d’investissement : 324 979,26 €, soit un déficit d’investissement de 43 254,91 €.

Les restes à réaliser s’élèvent à la somme de 56 900 € (subvention département voirie) en recettes, ils seront inscrits sur le budget prévisionnel 2016.

Tous ces résultats étant en accord avec le compte de gestion dressé par le percepteur.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, ce compte administratif 2015.

Le maire a  proposé l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2015,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, d’affecter le résultat d’exploitation comme suit :

- Excédent au 31.12.2015 :                                                                           320 321,84 €,

- Exécution du virement à la section d’investissement (1068) :                                0,00 €,

 - Affectation à l’excédent reporté

(report à nouveau créditeur) :                                                                    320 321,84  €.

2/ Marché architecte cantine scolaire :

La commission  d’appels d’offres a proposé  de retenir le cabinet d’architecte de M Fréderic BENOIT  (honoraire à 7.7 %) celui étant le mieux placé au total des 3 critères de sélection. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité de retenir cet architecte.

3/ Questions et Informations diverses :

Le maire a expliqué que le caniveau situé devant la mairie (RD100)  était dangereux et que la direction de routes l’avait signalé. Le maire a proposé qu’un devis de busage soit  effectué.