Compte rendu du 09 sept. 2010

Réunion de conseil du 9 septembre 2010 à 20h30

Présents : Mrs Chandelier ; Jourdain, Tannai ; Duval, Morel, Oudin, Bruneval ; Gaillandre ; Paon ; Mmes Dardanne, Mabire, Allio, Dovin.

Absents excusés : Mr Levillain ; Mr Carles (pouvoir à Mr Duval) .Secrétaire de séance : Mr Chandelier

1/décision modificative budgétaire:

Le Maire a expliqué que pour pouvoir régler l’achat de l’abribus, une décision modificative budgétaire est nécessaire.

Il faut créditer en dépenses à l’article 2158-027 : 4551 € ; en recettes à l’article 1323-027 : 3500 € et la différence sera de l’autofinancement en prenant à l’article des bâtiments en section fonctionnement la somme de 1051 €.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a accepté, à l’unanimité, cette décision budgétaire.

2/ mission ATESAT :

Le maire a exposé que le contrat avec la Direction Départementale Territoriale et Maritime sur la mission ATESAT (assistance technique pour voirie) arrivera à terme le 4 octobre 2010, et a proposé de renouveler notre contrat pour 3 ans, pour un montant est de 184,77€ par an. Le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de renouveler le contrat.

3 / questions diverses :

Le maire a fait part d’un courrier émanant du département relatif à la participation au fonds d’aide aux jeunes du département sur la base de 0.23€ par habitant. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, n’a pas accepté pas d’y participer, par 13 voix contre 1.

M. Jourdain a expliqué avoir préparé un dossier de demande de subvention pour l’acquisition de matériel pour la future école d’un montant avoisinant les 12 000 € HT, le dossier sera transmis au département et à un parlementaire. Il a précisé également que les subventions attendues sur ce dossier sont de 50% de 3100 € HT par classe.

Le Maire a informé que l’impasse de l’épine a été profilé en enrobé à chaud.