Compte rendu du 11 juin 2012

Compte rendu du 11 juin 2012

Présents : MM. CHANDELIER, JOURDAIN, TANNAI, PAON, GAILLANDRE, OUDIN, DUVAL, BRUNEVAL, MOREL, LEVILLAIN, Mmes MABIRE, DARDANNE, ALLIO.

Absents excusés : M CARLES (pouvoir à M. DUVAL), Mme DOVIN (pouvoir à M LEVILLAIN) Secrétaire de séance : M. JOURDAIN.

Le compte-rendu de la réunion du 10 avril  2012  a été approuvé à l’unanimité.

 

1/ travaux église :

Le maire a expliqué que suite au contrôle annuel de maintenance des cloches de l’église, il a été remarqué qu’une poutre de 3 ml est tombée, que certaines pièces de charpente ont bougé et qu’il est important de réaliser des travaux de charpente sur le clocher.

Le maire a présenté deux devis  (Entreprise Henry : pour un montant de : 5 032,76 € TTC, Entreprise Biard et Roy pour un montant de : 4 377,36 € TTC). Après en avoir délibéré, le conseil municipal a décidé, à l’unanimité, de retenir l’entreprise BIARD ET ROY.

2/ point sur la cantine et le périscolaire

Le maire a laissé la parole à M. DUVAL qui a expliqué qu’un bilan  annuel sur les services de cantine et périscolaire avait été effectué par la commission en charge de ces services et qu’un courrier avait été envoyé à chaque parent pour faire le point de l’année écoulée.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de reconduire le service périscolaire pour la rentrée 2012-2013.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, par 11 voix et 4 abstentions, de reconduire le service cantine avec une seule personne au service pour la rentrée 2012-2013 et a autorisé le maire à réajuster les effectifs du personnel, début septembre, si les enfants sont plus nombreux.

3/ décision modificative budgétaire SIER :

Le maire a expliqué que lors de la réunion de conseil municipal en date du 16 janvier 2012, le conseil municipal a décidé d’inscrire au compte 238 la somme de 2 545 € correspondant au paiement de la part de la TVA au SIER dans le cadre de la 50ème tranche d’électrification. Après contrôle du percepteur, il s’est avéré que la somme due par la commune s’élève, en fait, à la somme de 1 324,19 € et elle est à inscrire au compte 21534 (chapitre 21). Le maire a présenté la décision modificative suivante :

Dépenses : Compte 238 :         (chapitre 23) - 1 325 €          Compte 21531 : (chapitre 21)         + 1 325 €

De plus, afin d’intégrer dans notre actif le montant total des travaux (qui s’élève à la somme de 8 080,29 €), il est nécessaire de procéder à la délibération modificative suivante :

Dépenses : Compte 21534 (chapitre 041) : + 6 757 €        Recettes : Compte 13258 (chapitre 041) :       -  6 757 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette décision modificative budgétaire.

4/ informations diverses:

  • Le maire a expliqué qu’il a été sollicité par le SIVOS du Bois-Robert pour mettre en place une formation PSC1  (geste et secours) pour les agents communaux en contact avec les enfants. Il y a répondu favorablement. Ainsi, Mmes Simone PAON, Corinne TANNAI et Karine PREVOST ont participé à la formation au centre de secours des pompiers de Longueville sur scie. Cette formation a été financée par la communauté de communes. Le maire a précisé que les trois agents avaient obtenu leur examen.
  • Le maire a donné la parole à Mme MABIRE qui a présenté les effectifs scolaires pour la rentrée 2012-2013 :

 7 enfants en PS ; 16 enfants en MS ; 8 enfants en GS ; 8 enfants en CP ; 15 enfants en CE1 ; 13 enfants en CE2 ; 9 enfants en CM1 et 11 enfants en CM2 soit un total de 87 enfants.

  • Le maire a fait un point  sur les dossiers en cours pour les travaux d’investissement communaux 2012-2013:

-       Achat de matériel

Les achats ont été effectués pour un montant de  2 009,85€ TTC

-       Travaux de voirie

Les dossiers de subventions sont complets et permettent donc de réaliser les travaux mais nous n’avons pas encore obtenu les arrêtés de subventions. En conséquence, le Maire a proposé d’attendre pour réaliser les marchés.

Travaux clos Morel, parking mairie, parking salle  travaux effectués.

-       Travaux bâtiments

  • Aménagement accessibilité handicapés : dossiers en cours d’instruction (dossier complet au titre de la DETR et pas de subvention au  département) ;
  • Travaux mairie à l’étude pour cet été.
  • Travaux salle communale (pas de subvention au titre de la DETR et pour la subvention départementale, il faut effectuer plus de travaux soit près de 45 000 € pour obtenir 20% de subvention). Cela nécessitera une réflexion complémentaire compte tenu du coût envisagé.

Le maire a interrogé le conseil sur la reconduction de la foire à tout le jour de la fête patronale. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Le maire a expliqué que le portail du cimetière est à changer et a demandé l’autorisation d’inscrire cette dépense en investissement (entre 600 et 1000 € HT) Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette inscription budgétaire.

  • Le maire a expliqué que la commune percevra la somme de 2 119 €  pour le Budget 2012, au titre du FPIC. Il a également expliqué le principe de ce fonds de solidarité.

Le maire a précisé que la remise des dictionnaires pourrait se dérouler le vendredi 29 juin à 19h. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Pour des raisons de sécurité, nous vous demandons de bien vouloir élaguer vos haies donnant sur la voie publique. Merci de votre compréhension.