Compte rendu du 17 juin

Compte rendu du 17 juin 2014

 

Présents : MM. CHANDELIER, JOURDAIN, CARLES, TANNAI, OUDIN, GUILLERMET, DUVAL, BRUNEVAL, LEVILLAIN, Mmes MABIRE, DOVIN, GOUARD, DARDANNE.

Absents excusés : M. MASURIER (pouvoir à M CHANDELIER) et M. MOREL (pouvoir à Mme DOVIN)

Secrétaire de séance : M. TANNAI

Le compte-rendu de la réunion du 16 avril 2014 été adopté à l’unanimité.

1/ Présentation du travail des commissions :

Le maire a expliqué les différents travaux listés par la commission bâtiments et a demandé de déterminer les travaux qui seront réalisés cette année.

Seront réalisés :

Eglise :

  • travaux de peinture pour la rampe, « décapage » de la porte d’entrée.
  • pose d’une grille de ventilation sur la porte d’entrée (travaux à réaliser par les élèves de l’émulation).
  • plantation de deux arbustes à proximité de la nouvelle barrière afin de clôturer l’entrée.
  • réalisation de l’accessibilité de l’église avec une bande roulante préconisée (dans le cadre du PAVE) Coût : 9 413,64 € TTC.
  • travaux de couverture et zinguerie (devis pour le travail sur clocher de 1 820 € HT).

Garages :

  • réfection de la peinture du bâtiment derrière la mairie.

Salle :

  • réfection de la peinture des deux poteaux devant la salle et des cache- moineaux.
  • suppression de la haie de laurier.
  • Entretien du terrain de pétanque et pose d’enrobé sur l’entrée du parking (installation d’un panneau)

Abri bus

  • ponçage et peinture

- acquisition de petits matériels : 3 nouvelles poubelles; grillage rigide à proximité du tennis, 1 cendrier pour la salle communale.

Le maire a donné la parole à M. DUVAL qui a fait l’inventaire des différents travaux listés par la commission voirie et qui a demandé de déterminer les travaux qui seront réalisés cette année.

Seront réalisés :

  • Pour le terrain de jeu : Aménagement d’une zone piétonne devant les voitures afin d’améliorer la sécurité  (devis : 5 161,20€ TTC) ; pose de «  U »au lotissement fosses aux moines
  • Gestion du pluvial Impasse des prés (partie par la commune : modification de l’avaloir (devis : 1762.20 € TTC).
  • Rue du château : travaux de voirie dans la globalité

2/ Décision modificative n°1 :

Le maire a expliqué qu’afin de financer les projets ci avant, il est nécessaire d’inscrire ces dépenses aux bons chapitres car ils n’étaient pas prévus initialement au budget 2014. En conséquence, il a proposé de prendre au chapitre 23 (excédent lié au marché de la voirie) la somme de 20 159 € pour le remettre au chapitre 21. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette décision modificative budgétaire.

3/ Marché voirie :

Le maire a expliqué que suite à la publication du marché de voirie rue du château, six entreprises ont répondu à ce marché et il a précisé que la commission d’appels d’offres s’était réunie le jeudi 5 juin à 18h00.

Le maire a rappelé que l’estimatif inscrit au BP 2014 était de 93 768 € TTC et a donné lecture des résultats de l’ouverture des plis :

  • ISODEM 126 534,72€ TTC
  • RAMERY 88 469,46€ TTC
  • EUROVIA 73 625,23 € TTC
  • ASTEN 90 440.74 € TTC
  • COLAS 89 870,88 € TTC
  • FIZET 71 263,20 € TTC

Il a expliqué que la commission, suite à la vérification des pièces fournies, a proposé de retenir l’entreprise FIZET. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de retenir FIZET pour ces travaux de voirie. Le maire a demandé également au conseil l’autorisation de signer le marché et toutes les pièces s’y rapportant. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette demande.

4/ PAVE : plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics

Le maire a expliqué le déroulement de cette étude :

  • Etude du dossier avec une commission de travail
  • Retour des remarques éventuelles au bureau du BATESAT pour correction
  • Réception du nouveau projet
  • Envoi au Département pour validation (qui dispose d’un délai de quatre mois pour faire des remarques)
  • Correction si besoin, délibération du conseil municipal
  • Envoi à M le Préfet (délai de 2 mois pour validation)
  • Réalisation des travaux prévus sur du moyen terme (10 ans)

Le maire a rappelé qui étaient membres de la commission sur le mandat précédent : MM. CHANDELIER, JOURDAIN, BRUNEVAL, MOREL, CARLES et Mme DARDANNE. Tous souhaitent rester membres de cette commission, ce que le conseil municipal a validé, à l’unanimité.

5/ Remise des dictionnaires:

Le maire a proposé de reconduire la manifestation de remise des dictionnaires pour les élèves de l’école partant au collège et a proposé la date du vendredi 27 juin à 19h.00. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition. Il a précisé que seront invités les parents, le maire de Saint-honoré, les enseignants et le conseil municipal de Sainte Foy.

6/ Commissions des impôts directs :

Le maire a expliqué que cette commission avait pour but de vérifier les déclarations faites par les pétitionnaires de permis de construire concernant la catégorie de leur construction. Le maire a expliqué qu’il fallait proposer 12 noms pour les titulaires et 12 noms pour les suppléants et a proposé de prendre les 14 conseillers et 10 personnes extérieures, comme d’habitude. Il a précisé qu’il est obligatoire de prendre des personnes qui sont, si possible, artisans, et des personnes qui sont propriétaires de foncier n’habitant pas sur la commune.

12 titulaires :

- Mme Annie DARDANNE -                  M. Claude FAUVEL

- Mme Myriam GOUARD -                   M. Bertrand LEVASSEUR

- Mme Véronique DOVIN -                   M. André ALARD

- M. François JOURDAIN -                   M. Patrice PELTIER

- M. André CARLES -                           M. Fréderic BOURGOIS

- M. Nicolas DUVAL -                           M. David OUDIN

12 suppléants :

- M. Jean-Pierre MOREL -                    M. Michel LOUVEL

- M. Christophe LEVILLAIN -                M. Jean Pierre ALLARD

- M. Richard TANNAI -                                     M. Pierre HUBERT

- M. Thierry MAZURIER -                     M. Henri GAILLANDRE

- M. Didier BRUNEVAL -                      M. Rémy MAISONNEUVE

- Mme Isabelle MABIRE -                     M. Stéphane GUILLERMET.

Le maire a expliqué que les personnes extérieures au conseil étaient soit des personnes déjà sur la liste du mandat précédent et qui souhaitaient y rester soit des personnes qu’il a contacté. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette liste.

7/ périscolaire

Le maire a proposé que l’on reconduise le service du périscolaire comme on le fait depuis trois ans (même modalité, coût, horaire et personnel) .Le maire a précisé que la CAF nous suit financièrement encore pour l’année 2014-2015. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de maintenir ce service pour la rentrée scolaire 2014-2015.

8/ réforme des rythmes scolaires : péri éducatif

Le maire a expliqué que, suite à la réforme des rythmes scolaires mise en place l’an dernier, et qui sera reconduite pour la prochaine rentrée, la commission « péri-éducative » propose de maintenir les services du péri éducatif et sa gratuité, de doubler les activités du soir en y ajoutant du sport et jeux éducatifs et la découverte de la lecture avec l’aide de notre bibliothèque associative. Le maire a présenté une esquisse de ce qui pourrait être fait. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de reconduire les activités du péri-éducatif et proposer des activités supplémentaires, de les faire par période (de vacances à vacances) mais de ne pas doubler les classes le soir comme proposé.

9/ revalorisation des tarifs scolaires :

Le maire a proposé, pour la rentrée 2014-2015, de revaloriser les tarifs de participation des élèves extérieurs à la commune de 3% soit : Pour les maternelles, de 392 € à 403 € et pour les primaires, de 295 € à 304 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

10/ foire à tout :

Le maire a proposé de reconduire la foire à tout comme l’an passé (date du dimanche 5 octobre) et a précisé que toutefois, il faudrait avoir un nombre suffisant de bénévoles pour la mettre en place. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de faire cette manifestation.

11/ repas des anciens :

Le maire a proposé de reconduire le repas des anciens à la date du dimanche 9 novembre à 12h15. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition. M TANNAI CARLES et Mme MABIRE sont chargés du choix du menu et de l’organisation.

12/renouvellement des contrats agents

Le maire a proposé de reconduire les contrats des agents suivants pour un an (sur la période septembre 2014 –aout 2015). Mme TANNAI à l’école ASEM Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à par 14 voix pour et une abstention, ce renouvellement. Mme MAHOUDEAUX en contrat CAE pour les activités péri-éducatives, cantine et périscolaire. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, ce renouvellement. Mme DOHERTY pour les activités péri-éducatives Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, ce renouvellement.

13/ désignation d’un délégué au Plan de sauvegarde communautaire

Le maire a proposé de laisser M TANNAI comme délégué au PSC, comme précédemment. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

14/Questions et Informations diverses :

Le maire a informé que les travaux de dissimulation de réseau France Télécom rue du centre seront effectués fin septembre et que suivront les démontages des poteaux par l’entreprise CEGELEC.

Le maire a précisé que près de 30% des factures de cantine ont été payées par internet avec le serveur TIPI mis en place par la commune dernièrement.

         
     

En cas d’urgence, vous pouvez   contacter les élus aux numéros suivants :

David CHANDELIER :   06-08-21-56-54

Nicolas DUVAL :   06-85-68-63-48

Richard TANNAI :   06-89-15-59-74

 

DU 15 JUILLET AU 2 AOUT :

La mairie ne sera ouverte que les mardis, de 17h.30 à 19h.00.

ELECTIONS   SÉNATORIALES :

Présents : MM. CHANDELIER,   JOURDAIN, CARLES TANNAI, OUDIN, GUILLERMET, DUVAL, BRUNEVAL, LEVILLAIN, Mmes   MABIRE, DOVIN, GOUARD, DARDANNE. M. MASURIER (pouvoir à M CHANDELIER) et M.   MOREL (pouvoir à Mme DOVIN)

Secrétaire de   séance : M.   TANNAI

1/ élections des   grands électeurs (sénatoriales)

Le maire a expliqué   les élections sénatoriales auraient lieu le dimanche 28 septembre 2014, et   qu’en conséquence, il fallait procéder à l’élection de 3 délégués titulaires   et de 3 suppléants. Le maire a demandé s’il y avait des candidats pour être   titulaires, MM. LEVILLAIN, MOREL, DUVAL et CHANDELIER ont déclaré vouloir   être candidats. Il a été procédé à bulletin secrets à l’élection des 3   titulaires.

Sont élus, au   premier tour de scrutin, MM. MOREL, DUVAL et CHANDELIER comme délégués   titulaires.

Le maire a demandé   s’il y avait des candidats pour être suppléants, MM. BRUNEVAL, CARLES, et   JOURDAIN ont déclaré vouloir être candidats. Il a été procédé à bulletin   secrets à l’élection des 3 suppléants.

Sont élus, au   premier tour de scrutin, MM. BRUNEVAL, CARLES et JOURDAIN comme délégués   suppléants.