Compte rendu du 19 mars 2012

Compte rendu de la réunion de conseil du 19 mars 2012  

Présents : Mrs CHANDELIER, Mr MOREL(pouvoir Mr PAON), JOURDAIN, TANNAI, PAON, GAILLANDRE, Mr LEVILLAIN(pouvoir MME DOVIN), OUDIN, DUVAL, BRUNEVAL MMES DOVIN, MABIRE, DARDANNE.

Absents excusés : MRS MOREL , LEVILLAIN Secrétaire de séance : MR CHANDELIER

Le compte-rendu de la réunion du 16 janvier 2012  a été approuvé à l’unanimité.

 

Le maire a expliqué aussi que la télésurveillance des pompes d’assainissement de la commune était installée.

 

1/ Compte administratif 2011 : le maire a donné la présidence à M. CARLES pour la lecture du compte administratif 2011. Le compte administratif se répartit de la façon suivante :

Dépenses de fonctionnement : 242 210,21 € ;  Recettes de fonctionnement : 343 850.57 € (+ REPORT DE 2010 de  

154 095,66 €)  =  497 946,23 €    Soit un excédent  255 736,02€ 

Dépenses investissement : 467 4501,69 € (+ REPORT DE 2010 de 53 578,22 €) = 521 028,91 € ; Recettes d’investissement : 541 120,16 €  Soit un excédent  de 20 091.25 €.

Les restes à réaliser sont  de 720 € en tranche de dissimulation de France Télécom et seront inscrits sur le budget prévisionnel 2012.    Vote : Après en avoir délibéré, le conseil municipal a adopté  à l’unanimité  ce compte administratif 2011.

Compte de gestion : Le Conseil Municipal, statuant sur l’exécution du budget 2011 déclare que le compte de gestion dressé par le Receveur Municipal n’appelle ni observation ni réserve de sa part.

Affectation du résultat : Après avoir entendu le compte administratif de l’exercice 2011, ce jour, statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2011, constatant que le compte administratif fait apparaître :

Un excédent d’exploitation de 255 736,02 €, un excédent d’investissement de 20 091,25 €, un solde débiteur de restes à réaliser de 720,00 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité Décide d’affecter le résultat d’exploitation comme suit : Excédent au 31.12.2011 : 255 736,02 €, exécution du virement à la section d’investissement (1068) : 0,00 €, Affectation à l’excédent reporté (report à nouveau créditeur) : 255 736,02  €.

 

2/ remboursement contrat d’assurance : Le maire a exposé que, suite aux dégradations de l’accotement de la chicane « coté Torcy », il a demandé à l’assurance de la commune de venir expertiser les dégâts causés. Suite à ce constat une somme de 4 270 € a été attribuée à la commune et les travaux réalisés. €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide à l’unanimité  d’encaisser le chèque de 4 270 €.

3/ tours de garde élection présidentielle  et législatives : La répartition  des tours de garde  est la suivante :

 

08H00-10H30

10H30-13H00

13H00-15H30

15H30-18H00

22 avril

Mr PAON

Mr OUDIN

Mr DUVAL

Mr CHANDELIER

Mr CARLES

Mr JOURDAIN

Mme ALLIO

Mme DOVIN

Mme DARDANNE

Mr BRUNEVAL

Mr GAILLANDRE

Mme MABIRE

6 mai

Mr PAON

Mme DARDANNE

Mr CARLES

Mme MABIRE

Mr TANNAI

Mr OUDIN

Mme ALLIO

Mr CHANDELIER

Mr MOREL

Mr DUVAL

Mr GAILLANDRE

Mr LEVILLAIN

 

 

08H00-10H30

10H30-13H00

13H00-15H30

15H30-18H00

10 juin

Mr PAON

Mme DOVIN

Mr OUDIN

Mr LEVILLAIN

Mr CARLES

Mr JOURDAIN

Mr BRUNEVAL

Mr TANNAI

Mme ALLIO

Mr DUVAL

Mr MOREL

Mr CHANDELIER

17 juin

Mr OUDIN

Mme DOVIN

Mr BRUNEVAL

Mr MOREL

Mr TANNAI

Mr JOURDAIN

Mr GAILLANDRE

Mr CHANDELIER

Mme DARDANNE

Mr CARLES

Mr LEVILLAIN

Mr PAON

 

 

4/ Synthèses et orientations des commissions "bâtiment, voirie et divers" pour 2012-2013 

Le maire a expliqué que trois  commissions de travail avaient été effectuées en vu de préparer les investissements à venir sur la commune, et que ce travail servira à établir les budgets 2012 et 2013 en fonction de la capacité financière de la commune.

En Commission Voirie :

 

Le maire a donné la parole à Mr TANNAI qui a expliqué que certains travaux pourraient être  réalisés sur  l’année 2012 sur certains chemins ruraux et communaux : Clos Morel, Chemin vert au  chemin au Clos Morel, chemin de la mer, route du Puits Martin, rue des forrières 

Mr TANNAI a expliqué que  la commission à accepter de faire venir le responsable  de l’ATESAT( assistance technique de la Direction départementale )  pour obtenir un conseil  sur la façon de réaliser nos travaux  , il en ressort que certains axes devront être profilé rapidement : Rue du Château ,Rue du centre du collège CD149  au CD 100 , l’impasse du centre et la fin de la  rue du centre.

Le maire a précisé qu’il s’agit d’investissements lourds et qu’une planification des travaux est necessaire sur plusieurs années.

 

 

En Commission Bâtiment

 

Le maire a donné la parole à Mr PAON qui a expliqué que la commission avait  donné un classement par ordre de priorité : la salle communale (Travaux de protection pignon ouest contre les intempéries), Insonorisation, Murs parties latérales, Huisserie à changer, Eclairage à revoir.

Mr PAON a expliqué que la commission a souhaité avoir le conseil  d’un architecte pour avis sur l’impact financier des différents travaux possibles.

Mr PAON a expliqué qu’il serait souhaitable  de restructurer  la mairie et de la salle de la mairie, aménager parking derrière la mairie et la salle communale 

Mr PAON a précisé qu’il serait souhaitable de faire : La mise aux normes accessibilité handicapés avec bandes roulantes béton par exemple à l’église

 

 

En Commission Divers

Le maire a donné la parole à Mr JOURDAIN qui a expliqué que la commission avait proposé de :d’ acheter  de matériel pour le cantonnier (outillage portatif, élagueuse télescopique…),de faire une étude sur la mise en d'une borne incendie rue du centre et en éclairage public  enfouir certains réseaux .