Compte rendu du 20 mai 2010

Compte rendu de la réunion du conseil municipal en date du 20 mai 2010 à 20h30

Présents : Mrs CHANDELIER, JOURDAIN, TANNAI, PAON, OUDIN, BRUNEVAL, MOREL, DUVAL, LEVILLAIN GAILLANDRE et Mmes MABIRE, DARDANNE, DOVIN, ALLIO.

Absent excusé : Mr CARLES (pouvoir à Mr DUVAL)

Secrétaire de séance : Mme MABIRE

1/décisions modificatives budgétaires: le maire explique qu’il faut régulariser la commune des Cent Acres pour notre participation aux frais de fonctionnement du football de le Catelier : il faut débiter à l’article 615 22 de 357.43€ et créditer l’article 6573 de cette même somme. De plus, le montant de notre participation au syndicat des bassins versants Saane Vienne et Scie étant bien plus important que l’estimation faite au BP 2010, il faut débiter la somme de 193 € à l’article 615 22 et créditer l’article 6554 de cette même somme. Le conseil municipal accepte à l’unanimité ces décisions modificatives budgétaires.

2/ contrat d’accompagnement à l’emploi : le maire explique la nécessité de renouveler le contrat de Mr Gustave Hebert (CAE 35 h dont 23 h prises en charge par l’État à 90%) pour une durée de 6 mois. Le conseil municipal accepte à l’unanimité de renouveler le contrat.

Le maire explique qu’il faut modifier le contrat de madame Simone Paon car la limite des contrats autorisés est de 6 ans et propose de faire un contrat à durée indéterminée à compter du 1er juillet 2010. Le conseil municipal accepte par 14 voix pour et une abstention de créer un contrat en CDI.

3/ tarifs cantine : Le maire propose de réactualiser les tarifs cantine pour la rentrée 2010-2011 de la manière suivante : pour les enfants de Sainte Foy : 3.26 € ; pour les enfants de le Catelier : 3.26 € plus participation de 1 € de la commune ; pour les enfants extérieurs : 4.26 € et pour les adultes 4.6 €. Le conseil municipal accepte à l’unanimité ces nouveaux tarifs.

4/ construction école : Le maire donne la parole à Mr JOURDAIN qui explique que la construction de l’école avance rapidement et que lors de la dernière réunion de chantier il a été demandé au charpentier s’il pouvait avancer son planning. Au vu de sa charge de travail, il va essayer de décaler de quelques jours. Mr JOURDAIN précise qu’afin d’attribuer le lot peinture, il a été relancé un appel d’offre, les critères de qualité de peinture ont été revus à la hausse pour obtenir un meilleur résultat. La remise des dossiers est fixée au lundi 31 mai 12h.

5 / aménagement sécurité routière :Le maire donne la parole à Mr TANNAI qui précise que l’attribution du lot pour l’aménagement sécurité routière a eu lieu mardi 11 mai et l’entreprise Eurovia a été retenue. Les rendez vous ont été pris pour les bornages et le notaire. Les travaux pourraient commencer pour le 15 juin 2010.

Informations diverses. Invitation de l’association des maires et adjoints à une randonnée pédestre et cycliste le 26 juin 2010 départ à 9 h de St Germain d’Étables ; les personnes intéressées doivent retirer un coupon d’inscription en mairie.