Compte rendu du 17 juin

Compte rendu du 17 juin 2014

Présents : MM. CHANDELIER, JOURDAIN, CARLES, TANNAI, OUDIN, GUILLERMET, DUVAL, BRUNEVAL, LEVILLAIN, Mmes MABIRE, DOVIN, GOUARD, DARDANNE.

Absents excusés : M. MASURIER (pouvoir à M CHANDELIER) et M. MOREL (pouvoir à Mme DOVIN)

Secrétaire de séance : M. TANNAI

Le compte-rendu de la réunion du 16 avril 2014 été adopté à l’unanimité.

1/ Présentation du travail des commissions :

Le maire a expliqué les différents travaux listés par la commission bâtiments et a demandé de déterminer les travaux qui seront réalisés cette année.

Seront réalisés :

Eglise :

• travaux de peinture pour la rampe, « décapage » de la porte d’entrée.
• pose d’une grille de ventilation sur la porte d’entrée (travaux à réaliser par les élèves de l’émulation).
• plantation de deux arbustes à proximité de la nouvelle barrière afin de clôturer l’entrée.
• réalisation de l’accessibilité de l’église avec une bande roulante préconisée (dans le cadre du PAVE) Coût : 9 413,64 € TTC.
• travaux de couverture et zinguerie (devis pour le travail sur clocher de 1 820 € HT).

Garages :

• réfection de la peinture du bâtiment derrière la mairie.

Salle :

• réfection de la peinture des deux poteaux devant la salle et des cache- moineaux.
• suppression de la haie de laurier.
• Entretien du terrain de pétanque et pose d’enrobé sur l’entrée du parking (installation d’un panneau)

Abri bus

• ponçage et peinture

- acquisition de petits matériels : 3 nouvelles poubelles; grillage rigide à proximité du tennis, 1 cendrier pour la salle communale.

Le maire a donné la parole à M. DUVAL qui a fait l’inventaire des différents travaux listés par la commission voirie et qui a demandé de déterminer les travaux qui seront réalisés cette année.

Seront réalisés :

• Pour le terrain de jeu : Aménagement d’une zone piétonne devant les voitures afin d’améliorer la sécurité  (devis : 5 161,20€ TTC) ; pose de «  U »au lotissement fosses aux moines
• Gestion du pluvial Impasse des prés (partie par la commune : modification de l’avaloir (devis : 1762.20 € TTC).
• Rue du château : travaux de voirie dans la globalité

2/ Décision modificative n°1 :

Le maire a expliqué qu’afin de financer les projets ci avant, il est nécessaire d’inscrire ces dépenses aux bons chapitres car ils n’étaient pas prévus initialement au budget 2014. En conséquence, il a proposé de prendre au chapitre 23 (excédent lié au marché de la voirie) la somme de 20 159 € pour le remettre au chapitre 21. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette décision modificative budgétaire.

3/ Marché voirie :

Le maire a expliqué que suite à la publication du marché de voirie rue du château, six entreprises ont répondu à ce marché et il a précisé que la commission d’appels d’offres s’était réunie le jeudi 5 juin à 18h00.

Le maire a rappelé que l’estimatif inscrit au BP 2014 était de 93 768 € TTC et a donné lecture des résultats de l’ouverture des plis :

• ISODEM 126 534,72€ TTC
• RAMERY 88 469,46€ TTC
• EUROVIA 73 625,23 € TTC
• ASTEN 90 440.74 € TTC
• COLAS 89 870,88 € TTC
• FIZET 71 263,20 € TTC

Il a expliqué que la commission, suite à la vérification des pièces fournies, a proposé de retenir l’entreprise FIZET. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de retenir FIZET pour ces travaux de voirie. Le maire a demandé également au conseil l’autorisation de signer le marché et toutes les pièces s’y rapportant. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette demande.

4/ PAVE : plan de mise en accessibilité des voiries et des espaces publics

Le maire a expliqué le déroulement de cette étude :

• Etude du dossier avec une commission de travail
• Retour des remarques éventuelles au bureau du BATESAT pour correction
• Réception du nouveau projet
• Envoi au Département pour validation (qui dispose d’un délai de quatre mois pour faire des remarques)
• Correction si besoin, délibération du conseil municipal
• Envoi à M le Préfet (délai de 2 mois pour validation)
• Réalisation des travaux prévus sur du moyen terme (10 ans)

Le maire a rappelé qui étaient membres de la commission sur le mandat précédent : MM. CHANDELIER, JOURDAIN, BRUNEVAL, MOREL, CARLES et Mme DARDANNE. Tous souhaitent rester membres de cette commission, ce que le conseil municipal a validé, à l’unanimité.

5/ Remise des dictionnaires:

Le maire a proposé de reconduire la manifestation de remise des dictionnaires pour les élèves de l’école partant au collège et a proposé la date du vendredi 27 juin à 19h.00. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition. Il a précisé que seront invités les parents, le maire de Saint-honoré, les enseignants et le conseil municipal de Sainte Foy.

6/ Commissions des impôts directs :

Le maire a expliqué que cette commission avait pour but de vérifier les déclarations faites par les pétitionnaires de permis de construire concernant la catégorie de leur construction. Le maire a expliqué qu’il fallait proposer 12 noms pour les titulaires et 12 noms pour les suppléants et a proposé de prendre les 14 conseillers et 10 personnes extérieures, comme d’habitude. Il a précisé qu’il est obligatoire de prendre des personnes qui sont, si possible, artisans, et des personnes qui sont propriétaires de foncier n’habitant pas sur la commune.

12 titulaires :

- Mme Annie DARDANNE -                  M. Claude FAUVEL

- Mme Myriam GOUARD -                   M. Bertrand LEVASSEUR

- Mme Véronique DOVIN -                   M. André ALARD

- M. François JOURDAIN -                   M. Patrice PELTIER

- M. André CARLES -                           M. Fréderic BOURGOIS

- M. Nicolas DUVAL -                           M. David OUDIN

12 suppléants :

- M. Jean-Pierre MOREL -                    M. Michel LOUVEL

- M. Christophe LEVILLAIN -                M. Jean Pierre ALLARD

- M. Richard TANNAI -                                     M. Pierre HUBERT

- M. Thierry MAZURIER -                     M. Henri GAILLANDRE

- M. Didier BRUNEVAL -                      M. Rémy MAISONNEUVE

- Mme Isabelle MABIRE -                     M. Stéphane GUILLERMET.

Le maire a expliqué que les personnes extérieures au conseil étaient soit des personnes déjà sur la liste du mandat précédent et qui souhaitaient y rester soit des personnes qu’il a contacté. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette liste.

7/ périscolaire

Le maire a proposé que l’on reconduise le service du périscolaire comme on le fait depuis trois ans (même modalité, coût, horaire et personnel) .Le maire a précisé que la CAF nous suit financièrement encore pour l’année 2014-2015. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de maintenir ce service pour la rentrée scolaire 2014-2015.

8/ réforme des rythmes scolaires : péri éducatif

Le maire a expliqué que, suite à la réforme des rythmes scolaires mise en place l’an dernier, et qui sera reconduite pour la prochaine rentrée, la commission « péri-éducative » propose de maintenir les services du péri éducatif et sa gratuité, de doubler les activités du soir en y ajoutant du sport et jeux éducatifs et la découverte de la lecture avec l’aide de notre bibliothèque associative. Le maire a présenté une esquisse de ce qui pourrait être fait. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de reconduire les activités du péri-éducatif et proposer des activités supplémentaires, de les faire par période (de vacances à vacances) mais de ne pas doubler les classes le soir comme proposé.

9/ revalorisation des tarifs scolaires :

Le maire a proposé, pour la rentrée 2014-2015, de revaloriser les tarifs de participation des élèves extérieurs à la commune de 3% soit : Pour les maternelles, de 392 € à 403 € et pour les primaires, de 295 € à 304 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

10/ foire à tout :

Le maire a proposé de reconduire la foire à tout comme l’an passé (date du dimanche 5 octobre) et a précisé que toutefois, il faudrait avoir un nombre suffisant de bénévoles pour la mettre en place. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, de faire cette manifestation.

11/ repas des anciens :

Le maire a proposé de reconduire le repas des anciens à la date du dimanche 9 novembre à 12h15. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition. M TANNAI CARLES et Mme MABIRE sont chargés du choix du menu et de l’organisation.

12/renouvellement des contrats agents

Le maire a proposé de reconduire les contrats des agents suivants pour un an (sur la période septembre 2014 –aout 2015). Mme TANNAI à l’école ASEM Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à par 14 voix pour et une abstention, ce renouvellement. Mme MAHOUDEAUX en contrat CAE pour les activités péri-éducatives, cantine et périscolaire. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, ce renouvellement. Mme DOHERTY pour les activités péri-éducatives Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, ce renouvellement.

13/ désignation d’un délégué au Plan de sauvegarde communautaire

Le maire a proposé de laisser M TANNAI comme délégué au PSC, comme précédemment. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

14/Questions et Informations diverses :

Le maire a informé que les travaux de dissimulation de réseau France Télécom rue du centre seront effectués fin septembre et que suivront les démontages des poteaux par l’entreprise CEGELEC.

Le maire a précisé que près de 30% des factures de cantine ont été payées par internet avec le serveur TIPI mis en place par la commune dernièrement.

DU 15 JUILLET AU 2 AOUT :

La mairie ne sera ouverte que les mardis, de 17h.30 à 19h.00.