Compte rendu du 11 mai 2009

Compte rendu de la réunion de conseil du 11 mai  2009

Présents :Mrs CHANDELIER , JOURDAIN ,TANNAI, DUVAL, MOREL, LEVILLAIN, OUDIN, PAON, CARLES Mmes MABIRE ,DOVIN ,DARDANNE.

Absents excusés : Mme ALLIO , Mrs BRUNEVAL et GAILLANDRE ( pouvoir donné à Mr CHANDELIER)

Secrétaire de séance : Mr JOURDAIN.

1/ communauté de communes service urbanisme :

Le maire expose que la commission aménagement de l'espace communautaire demande de se prononcer sur la nécessité ou pas de recruter un technicien « urbanisme ».

Le coût de cet agent serait de 42 000 € par an.

La communauté de communes pourrait prendre en charge 50 %   du salaire et le reste serait réparti de la manière suivante :

1/3 habitant ;        1/3 superficie ;         1/3 par 1/22^ème

Vu le coût élevé de cette prestation et  la commune possédant déjà   une commission urbanisme ; il est décidé à l'unanimité de répondre défavorablement à la proposition.

2/ tours de garde élections européennes :

La maire expose que les  élections européennes auront lieu le dimanche 7 juin 2009 de 8 heures à 18 heures à la salle communale.

Il est décidé à l'unanimité de découper les tours de garde comme suit :

8h-10h30 :    Mrs CHANDELIER   PAON  TANNAI                          

10h30-13h :  Mrs BRUNEVAL MOREL JOURDAIN

13h-15h30 : Mrs OUDIN DUVAL et Mme MABIRE

15h30-18h :Mrs GAILLANDRE CARLES LEVILLAIN et Mme DARDANNE

3/ fête des  nouvelles mamans :

Le maire expose que lors des vœux 2009, les nouveaux nés et leurs parents n'ont pas été accueillis, et propose donc de les  recevoir à la salle de la mairie le  samedi  6 juin 2009 à 11h30, ceci pour les enfants nés entre le 1 janvier 2008 et le   5  juin 2009.

Le conseil accepte à l'unanimité.

4/ salle communale :

Le maire expose que suite à plusieurs plaintes  du voisinage de la salle, il serait souhaitable  d'insister, lors de la location de la salle, sur le bruit, à travers du petit formulaire qui est donné aux locataires et de plus un affichage dans la salle sera effectué.

La possibilité d'envisager d'imposer des horaires maximaux pour l'arrêt de la musique sera étudiée si aucune amélioration n'est notée. Le conseil accepte à l'unanimité ces mesures.

5/ cantine scolaire.

Le maire expose qu'il  y a un non payé pour la cantine de 0.10 €  et propose de le mettre en non valeur. Le conseil accepte à l'unanimité.

6/ Projet école :

Le maire donne la parole à Mr JOURDAIN.

Mr JOURDAIN expose que le permis de construire a été déposé le  mardi 5 mai 2009 et rappelle que le délai d'instruction est de 6 mois.

Mr JOURDAIN précise que les demandes de subventions ont été déposées le 14 avril 2009 pour les subventions de l'état et le 20 avril 2009 pour le les subventions du département.

Le maire informe que toutes les demandes de subventions sont soumises à l'avis de l'éducation nationale sur la pérennité du projet, et que sans cet accord nous ne pourrons construire d'écoles.

7/ sécurité routière RD100/RD149 :

Le maire donne la parole à Mr TANNAI.

Mr TANNAI  informe que le commissaire enquêteur, concernant l'expropriation du terrain nécessaire pour le projet sécurité routière,  est nommé. Le maire rappelle qu'une solution amiable pourra encore avoir lieu pendant la procédure d'expropriation.

8/ assurance tracteur tondeuse :

Le maire expose que  suite à l'acquisition d'un tracteur tondeuse pour l'entretien du terrain de football situé à le catelier , il est souhaitable de prendre une assurance , elle s'élève à 132.31 €  TTC pour un an et demande l'autorisation de faire  un avenant au  contrat d'assurance communale .

Le maire précise que le coût sera réparti avec les modalités de la convention passée avec les communes partenaires. Le conseil accepte à l'unanimité.

Informations diverses :

Le maire informe que le défibrillateur est arrivé et qu'il sera installé très rapidement

L'amicale des maires et adjoints du canton de Longueville sur scie propose une randonnée pédestre et cycliste le samedi 27 juin ouverte à tous. Pour toutes inscriptions se renseigner en mairie.

Il est  rappelé  qu'il faut prendre des dispositions pour  éviter les chiens errants sur la voie communale. Merci