Compte rendu du 28 mars 2014

Compte rendu du 28 mars 2014

Présents : MM. CHANDELIER, DUVAL, OUDIN, Mme DOVIN, MM. BRUNEVAL, JOURDAIN, GUILLERMET, Mme GOUARD, MM. MOREL, LEVILLAIN, MASURIER, TANNAI, Mme MABIRE, M. CARLES, Mme DARDANNE.

Absents excusés : Néant. Secrétaire de séance : M LEVILLAIN.

M. David CHANDELIER, Maire sortant, a procédé à l’installation du conseil municipal nouvellement élu.

1/ Election du maire et des adjoints.

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal, M. Jean-Pierre MOREL, a pris la présidence de l’assemblée.

Il a procédé à l’appel nominal des membres du conseil, a dénombré quinze conseillers présents.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l’élection du maire. David CHANDELIER a été proclamé maire.

Le Maire a rappelé qu’en vertu de l’article L.2122-2 du CGCT, le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30% de l’effectif légal.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, a décidé, à l’unanimité, d’élire deux adjoints.           

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. David CHANDELIER, Maire, à l’élection du premier adjoint. Nicolas DUVAL a été proclamé 1er adjoint.

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes et sous la présidence de M. David CHANDELIER, Maire, à l’élection du deuxième adjoint. Etaient candidats Annie DARDANNE, et Richard TANNAI. Richard TANNAI a été proclamé 2ème adjoint.

2/ Election des représentants au sein de la commission d’évaluation des charges transférées à la Communauté de Communes Varenne et Scie.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, a élu David CHANDELIER en tant que représentant de la commune de Sainte-Foy au sein de la commission d’évaluation des charges transférées.

3/ Election des délégués titulaires et suppléants au syndicat d’assainissement et d’eau potable de Longueville-Est.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré a élu André CARLES et Richard TANNAI en tant que représentants de la commune de Sainte-Foy au sein de l’organe délibérant du syndicat  intercommunal d’assainissement et d’eau potable de Longueville-Est  et David OUDIN et Jean-Pierre MOREL en tant que délégués suppléants.

Le conseil municipal vous remercie de la confiance accordée lors de votre vote du 23 mars dernier.

Nous continuerons à travailler pendant ces six prochaines années avec cet esprit participatif et solidaire, et en respectant notre projet.

Pour le conseil municipal,

                                                                                                       David CHANDELIER, maire.