Réunion conseil du 13 novembre 2012

Compte rendu de la réunion de conseil municipal en date du 13 novembre 2012 à 20h30.

Présents : MM. CHANDELIER, JOURDAIN, TANNAI, PAON, GAILLANDRE, OUDIN, DUVAL, BRUNEVAL, MOREL, LEVILLAIN, Mmes MABIRE, DARDANNE, AUBOURG, DOVIN.

Absents excusés : M. CARLES (pouvoir à M. DUVAL), Secrétaire de séance : M. CHANDELIER

Le compte-rendu de la réunion du 11 septembre  2012  a été approuvé à l’unanimité.

Contrat agent de salle communale :

Le maire a présenté la demande de Mme Simone PAON concernant son souhait de ne plus gérer la location et l’entretien de la salle communale. M. Duval a demandé si un remplaçant avait été trouvé, le maire a précisé que Mme Karine PREVOST était d’accord pour effectuer cette tâche. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, par 14 voix pour et 1 abstention, cette proposition. Le maire a précisé que le contrat de Mme PAON sera donc réduit à 10,72 h. par semaine à compter du 1^er décembre 2012.

Le maire a proposé  d’attribuer les heures de salle, soit 1,70 h. par semaine, à Mme Karine PREVOST. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Avancement des agents promouvables.

Le maire a exposé que certains agents titulaires  de la fonction publique territoriale sont promouvables à un changement de grade.

Ainsi, il a expliqué que M. Jean-Michel BOULHAN, actuellement adjoint technique de 2^ème classe, peut passer au choix (c'est-à-dire sans passer d’examen professionnel) au grade d’adjoint technique de 1^ère classe car il a l'ancienneté requise et ce, à partir du 1^er janvier 2013.  Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, par 8 voix pour, 3 voix contre et 4 abstentions, cette proposition.

Le maire a précisé également que M. Jean François LECLERC, actuellement rédacteur principal de 2ème classe, peut également passer, au choix, au grade de rédacteur principal de 1^ère classe, à partir du 1^er janvier 2013, car il a l’ancienneté  requise. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, par 13 voix pour et 2 abstentions, cette proposition.

Cantine Saint Honoré :

Le maire a expliqué que le conseil municipal de Saint Honoré a délibéré en faveur d’une participation de 1 € par enfant de Saint Honoré au prix d’un repas de la cantine, et a  proposé d’accepter cette participation. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Remboursement Groupama et dons:

Le maire a expliqué que, suite aux dégradations de la chaufferie et d’un candélabre rue du centre, la commune a perçu les chèques de remboursement des préjudices de l’assureur pour un montant de 2 249,41 € et a proposé d’inscrire cette recette au budget communal. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Le maire a exposé également que des chèques d’un montant total de 823,00 € avaient été reçus suite à l’organisation de la foire à tout et il a proposé d’inscrire cette recette au budget communal Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Participation écoles communes extérieures 2012/2013:

Le maire a exposé qu’il était possible de réactualiser le montant des participations aux écoles pour les communes extérieures et il a proposé que cette réactualisation soit de 2% pour l’année 2012-2013, soit pour les maternelles, 392  € et pour les primaires, 295 €. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Repas de Noël

Le maire a demandé si la commune renouvelait  le repas de Noël « offert » à la cantine à tous les enfants ainsi que la distribution de jouets de Noël. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition. Le père Noël passera donc le jeudi 20 décembre 2012.

Vœux 2013:

Le maire a proposé de fixer la date des vœux du conseil municipal le vendredi 4 janvier 18h.30. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Questions diverses:

Le maire a proposé  d’acheter une machine à laver pour l’école comme nous l’avions prévu lors de la construction du nouveau bâtiment. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition et a donné son accord pour que soit également acheté un sèche linge. Les crédits seront inscrits au BP 2012 en section investissement de matériel.

Le maire a exposé que le réfrigérateur de la salle communale semble avoir quelques faiblesses (déjà signalé lors du contrôle de la salle), et qu’il serait souhaitable de le changer, il a proposé une enveloppe budgétaire de 1 500 € pour cette acquisition. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Le maire a expliqué que le compte rendu de la séance précédente faisait référence à la remise en état du chemin vert par les conseillers mais, compte tenu de l’importance des travaux, M. BRUNEVAL a fait établir un devis au lycée de Mesnieres «  chantier école » pour la réalisation de ces travaux. M. BRUNEVAL a présenté ce devis qui s’élève à un montant de 750 € TTC. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a accepté, à l’unanimité, cette proposition.

Le maire a exposé qu’il a avait reçu les remerciements de jeunes collégiens concernant les subventions attribuées dans le cadre de voyage pédagogique.

Il a été constaté, à nouveau, la divagation de chiens dans la commune. Nous rappelons que cela est strictement interdit.

La commune se réserve le droit de mener à la fourrière ces chiens et de faire payer au propriétaire les frais occasionnés.

MERCREDI 5 DECEMBRE 2012, 14h.00, SALLE DES FETES DE LONGUEVILLE-SUR-SCIE :

Présentation sur la prévention de la Sécurité Routière et les Cambriolages, Vols.

Cette animation sera réalisée par Mademoiselle Amélie BELLARGENT du Service Civique, accompagnée d'un gendarme de la Compagnie de Dieppe.

À la fin de la séance, remise de brochures utiles à votre sécurité.